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Comment rémunérer les auteurs ?

Dernière mise à jour le mercredi 04 juillet 2012

Comment rémunérer un auteur pour une rencontre, un atelier d'écriture en lycée, une lecture de son œuvre ?
Doit-on le payer en « droits d'auteurs », en « revenus accessoires de droits d'auteurs », en salaire ou doit-il fournir une facture ?
Un guide pratique fait le point sur ces questions – et quelques autres –  qui se posent régulièrement aux auteurs et aux opérateurs culturels qui les invitent.

Organisateurs de manifestations littéraires, bibliothécaires, libraires, travailleurs sociaux, enseignants... élaborent régulièrement différents types de projet avec les auteurs : résidences, ateliers, lectures, débats, rencontres, etc.
Ces diffuseurs (1)  se heurtent fréquemment à une même difficulté : comment rémunérer les auteurs tant dans le respect de leurs droits que dans celui des réglementations sociales ou fiscales ?
Pour leur part, écrivains, traducteurs ou illustrateurs sollicités pour intervenir dans le cadre d'animations diverses, ne sont pas toujours au fait des dispositifs légaux les concernant.

L’Agence régionale du livre PACA, en partenariat avec le CNL, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse, la SGDL et la FILL a rédigé un guide pratique à l'usage des auteurs et des organisateurs.

Ce document a fait l’objet d’une relecture attentive de l’Agessa. Il est disponible en version papier auprès des différentes structures régionales pour le livre (en Aquitaine, contacter Ecla) et en téléchargement numérique sur leurs sites.

Des évolutions législatives ou réglementaires pouvant survenir à tout moment, il convient d’en prendre connaissance sur le site de l’Agessa : http://www.agessa.org/

Dernière mise à jour du Guide : juillet 2012

(1) Sont appelés diffuseurs les entités qui prennent en charge la rémunération de l'auteur : aussi bien les éditeurs que les bibliothèques, librairies, associations, établissements scolaires, collectivités territoriales...

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