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Vade-mecum des achats publics de livres

lundi 8 août 2011

La Direction du livre et de la lecture vient de mettre en ligne un « Vade-mecum des achats publics de livres à l’usage des bibliothèques territoriales ».
Vous le trouverez à l’adresse : http://www.culture.gouv.fr/

Ce vade-mecum a été réalisé avec l’appui d’un groupe de travail réuni par la DLL composé de juristes, de bibliothécaires, d’un acheteur public, et avec celui de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
Il a pour objectif d’informer les bibliothèques, notamment les plus petites d’entre elles, des possibilités d’adaptation de leurs formalités d’acquisition en fonction de leur budget d’achat de livres et de la faculté qui leur est ainsi donnée de travailler, en toute régularité, avec des librairies de proximité.
Dans ce but, ce vade-mecum procède à une stricte lecture du Code des marchés publics actuellement en vigueur, pour faire la part de ce qui est obligatoire et de ce qui est conseillé ou facultatif, essentiellement pour les marchés à procédure adaptée, qui constituent le cadre d’achat de la grande majorité des bibliothèques municipales.

La Direction du livre et de la lecture se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire sur ce vade-mecum et sur l’application de la réglementation des marchés publics aux acquisitions de livres, notamment par la boîte aux lettres : marchesdelivres.dll@culture.gouv.fr .