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La sécurité incendie dans un établissement de santé : organisation, prévention et responsabilités

Publié le 21/12/2005

«Chacun est responsable de tous» disait Antoine de Saint-Exupéry... Mais
qu'est-ce que la responsabilité ? Elle pourrait ainsi se définir comme l'obligation
de réparer le préjudice subi ou de répondre de ses actes à la suite d'agissements
fautifs ou comportements délictueux. La responsabilité rime également
avec la notion de sécurité. Depuis ces dernières années, les médias n'ont cessé
de se faire l'écho de condamnations pénales de décideurs publics sur le fondement
des délits non intentionnels pour avoir entravé, contourné ou tout simplement
négligé le domaine de la sécurité. Force est de constater le développement
d'une exigence sécuritaire au sein de notre société. Les établissements
de santé, étant des lieux sensibles recevant du public, se doivent donc d'être
particulièrement vigilants dans le domaine de la sécurité non sanitaire.

La réglementation en la matière vient de subir d'importantes retouches s'agissant
tant du règlement de sécurité incendie que de la qualification des personnes
composant le service de sécurité incendie. Plus qu'une obligation minimale
à se conformer au règlement de sécurité pour les établissements recevant
du public, la sécurité non sanitaire fait partie intégrante de la politique d'établissement,
de la démarche qualité au travers du plan de gestion des risques, et
devient matérialisée dans un document unique dénommé Schéma d'organisation
de la sécurité incendie.

Quelle place occupe aujourd'hui la dimension sécurité incendie dans l'organisation
et la gestion des établissements de santé ? Quel est le rôle nouveau du
directeur d'établissement en matière de sécurité incendie ? Quels sont les
apports législatifs quant au règlement de sécurité incendie que se doivent
d'appliquer les établissements de santé ? Quelles exigences nouvelles au
regard de la qualification des agents composant le service de sécurité incendie
? Quels sont les risques encourus en cas de non-respect de la réglementation
? Autant de questionnements que cet ouvrage, actualisé, se propose
d'aborder, faisant le point sur les dernières avancées législatives à l'heure où la
sécurité devient une préoccupation majeure des établissements de santé, où
les responsables ne peuvent plus ignorer le risque pénal.

Au-delà de la présentation du cadre légal qui permet ainsi de bien situer le rôle
des personnes concernées, cet ouvrage se veut également un outil de réflexion
à destination de tous les acteurs impliqués dans l'organisation de la sécurité
incendie au sein d'un établissement de santé et a pour optique de transmettre
et d'impulser une culture commune de vigilance et de sécurité.

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