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Un titre peut-il être protégé ?

Dernière mise à jour le jeudi 24 novembre 2011

Un titre peut tout à fait être protégé par le droit d’auteur. L’article L. 112-4 exige toutefois qu’il ait « un caractère original » pour être protégé. C’est au juge qu’il revient d’apprécier ce caractère.

Ce même article prévoit de plus que même si le titre n’est pas protégeable par le droit d’auteur, il est interdit d’utiliser pour une œuvre du même genre un titre susceptible de provoquer une confusion.

Il est également de plus en plus fréquent de procéder à un dépôt de marque pour protéger un titre. La protection par le droit des marques est cependant elle aussi sujette à conditions. La marque doit en particulier être disponible, c’est-à-dire ne pas avoir été antérieurement déposée, et significative (ne pas être purement descriptive).

Extrait

Article L. 131-1 du Code de la propriété intellectuelle
 Le titre d’une œuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’œuvre elle-même.
  Nul ne peut, même si l’œuvre n’est plus protégée dans les termes des articles L. 123-1 à L. 123-3, utiliser ce titre pour individualiser une œuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion

© 2005, Alexandre Piboyeux, juriste spécialisé en propriété intellectuelle, pour l'agence Écla Aquitaine