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Ressources en ligne : Circulaire du 16 février 2011 sur les revenus principaux et les revenus accessoires des auteurs

Dernière mise à jour le jeudi 19 janvier 2012

La circulaire du 16 février 2011 modifie les modalités de cotisation à la sécurité sociale des auteurs de leurs revenus selon les activités ou des interventions qu'il réalise en lien avec son activité d'auteur. Le contenu de la circulaire est explicité dans le document proposé en ligne dans cette rubrique, Rémunérer un auteur, un illustrateur, un traducteur ou un autre professionnel du livre lors d'une intervention en public.

http://www.lr2l.fr/actualites/modalites-de-remuneration-des-auteurs.html