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A quoi doit faire attention un bibliothécaire lorsqu’il réalise un document de communication ?

Dernière mise à jour le lundi 28 novembre 2011

Il est fréquent pour les bibliothécaires de réaliser des plaquettes d’information à l’attention de leurs usagers pour annoncer une rencontre, une exposition ou une animation au sein de l’établissement.

Ils devront alors être attentifs au respect des droits d’auteur lorsqu’ils reproduisent des œuvres protégées.

Concernant le texte, il est d’usage lors d’une rencontre avec un auteur par exemple, d’insérer des extraits d’une ou de plusieurs de ses œuvres. Dans ce cas cette utilisation peut relever de l’exception de courte citation définie par l’article L. 122-5, 3°. En effet, la loi autorise « les analyses ou courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ».

L’usage des bibliothécaires de demander systématiquement une autorisation de reproduction auprès des éditeurs n’est donc pas toujours obligatoire.

Concernant les images, plusieurs situations doivent être envisagées :

- Les photographies sont reconnues comme des œuvres de l’esprit, leur reproduction nécessite une autorisation du titulaire des droits.

- Les reproductions d’œuvres graphiques ou plastiques nécessitent également une autorisation de l’auteur. En cas de reproduction par photographie elle peut également nécessiter l’autorisation du photographe si la photographie répond au critère d’originalité.

- Les couvertures de livre ont été reconnues par la jurisprudence comme des œuvres protégées par le droit d’auteur (à condition toutefois d’originalité). Il faudrait donc en théorie, pour reproduire les couvertures de livre, obtenir une autorisation de reproduction auprès de l’éditeur.

© 2006, Alexandre Piboyeux, juriste spécialisé en propriété intellectuelle, pour l'Agence ECLA Aquitaine