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Peut-on reproduire la couverture d’un livre dans un journal ou sur internet ?

Dernière mise à jour le lundi 28 novembre 2011

fiche mise à jour le 1er octobre 2009

La réponse à cette question dépend des conditions dans lesquelles la reproduction est envisagée et de la présentation de la couverture que l’on souhaite reproduire.   
 En effet, dans l’hypothèse où la couverture est illustrée, il est à craindre que les titulaires des droits d’exploitation du dessin, du tableau ou de la photographie ne viennent s’opposer à une reproduction de la couverture dans la presse ou sur Internet à laquelle ils n’auraient pas donné préalablement leur accord.
 Par ailleurs, l’auteur de la mise en page et de la composition de la couverture pourrait également revendiquer un droit d’auteur à condition que sa création soit originale. 
 
 Dans la pratique, les ayants-droit s’opposent rarement à une reproduction de la couverture à un format inférieur à celui de l’ouvrage et dans un but d’information du lecteur.
 Les contestations sont par contre plus fréquentes lorsque la couverture est publiée à des fins publicitaires.
 
 Afin d’éviter toute difficulté, il est préférable de solliciter l’autorisation de l’éditeur qui est seul à savoir quelle autorisation de reproduire il est en droit d’accorder.

© 2009, Franck Benalloul, avocat au barreau de Marseille, pour l'ArL Paca.